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Nouveaux juges installés dans différentes villes du Royaume |
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Plusieurs juges communaux et d'arrondissement relevant des tribunaux de 1ère instance des villes de Fès, Sefrou, Boulemane, Missour, Laâyoune, Smara, Oued Eddahab, Errachidia, Oujda, Berkane, Taounate et Jerada, ont été installés vendredi dans leurs fonctions.
Ainsi trente-trois nouveaux juges communaux relevant des villes de Fès, Sefrou, Boulemane et Missour ont été installés lors d'une cérémonie, qui s'est déroulée en présence du wali de la région Fès-Bouelmane, M. Mohamed Rharrabi, du gouverneur de la province de Moulay Yaacoub, M. Mohamed Anis et du président du conseil communal, M. Hamid Chabat.
A cette occasion, le premier président de la Cour d'Appel de Fès, M.Mhammed Berrada a appelé les nouveaux juges à faire preuve d'abnégation et d'honnêteté en s'inspirant des valeurs nobles de l'Islam.
Une cérémonie similaire s'est déroulée à Oujda pour l'installation de 31 juges communaux et leurs suppléants, lors de laquelle le président de la séance d'installation et le procureur général du Roi près la Cour d'appel d'Oujda ont souligné l'importance du rôle que jouent les tribunaux communaux dans le rapprochement entre le corps de la magistrature et les justiciables, ajoutant que les juges communaux connaissent de près la culture et les traditions des communes qui sont soumises à leur juridiction.
Ils ont également appelé les juges des tribunaux communaux à respecter les valeurs de transparence, de neutralité, de justice et d'égalité et à éviter tout ce qui est susceptible de porter atteinte à la justice.
A Errachidia, quinze juges communaux et 30 suppléants, élus le 22 février dernier, ont été installés dans leurs fonctions lors d'une séance plénière présidée par le président de la Cour d'appel d'Errachidia.
Par ailleurs, une cérémonie d'installation de juges communaux et d'arrondissement et leurs suppléants relevant des circonscriptions judiciaires des tribunaux de première instance de Laâyoune, Smara et Oued Eddahab, a eu lieu à la Cour d'Appel de Laâyoune.
Intervenant à cette occasion, le premier président de la Cour d'appel de Laâyoune et le Procureur du Roi près cette Cour, ont mis l'accent sur les nobles missions assignées à ces juges et à leurs suppléants, les exhortant à s'en tenir à la raison et à la sagesse et à veiller au respect de l'honneur et de la dignité de leur profession dans l'accomplissement de leurs tâches.
Les juges communaux (non magistrats) ainsi que leurs suppléants sont choisis au sein et par un collège électoral dont les membres sont eux-mêmes désignés par une commission dans laquelle siège le caïd ou le Khalifa d'arrondissement.
Les attributions des juridictions communales et d'arrondissement se réduisent aux affaires mineures en matière civile et pénale.
Les juges d'arrondissement et les juges communaux se chargent des affaires personnelles et mobilières intentées contre les personnes résidentes dans la circonscription, si le montant de ces actions n'excède pas la valeur de 1000 Dhs et des litiges dont la valeur n'excède pas 2000 Dhs.
Les nouveaux juges vont bénéficier d'une session de formation en vue de leur permettre de mener à bien les missions qui leur incombent.
Source : MAP |
| 03/06/2008 |
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